TROC DEPOT- Dépôt Vente LYON - VILLEURBANNE (VILLEURBANNE ...

Dépôt-Vente à VILLEURBANNE

DEPOT VENTE LYON - VILLEURBANNE (VILLEURBANNE)

NOUVEAU SUR VILLEURBANNE !! TROC dépôt, magasin de dépôt-vente propose à sa clientèle une grande variété de produits d'occasion (antiquités, tableaux, objets de déco,...

Site : http://troc-depot.dvif.fr

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LYON TROC- Dépôt Vente LYON - VENISSIEUX (VENISSIEUX ...

221 Avenue Francis De Pressense

69200 VENISSIEUX

Dépôt-Vente à VENISSIEUX

DEPOT VENTE LYON - VENISSIEUX (VENISSIEUX)

Depuis 1991, LYON TROC, magasin de dépôt-vente propose à sa clientèle une grande variété de produits d'occasion (antiquités, tableaux, objets de...

Site : http://lyon-troc.dvif.fr

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Vente forcée de droits incorporels | Dubois Fontaine ...

Cette mesure de saisie des droits incorporels ne se trouve réalisée que par la vente du bien saisi.

Par conséquent, nous verrons comment s'organise la procédure de saisie, puis comment s'effectue la vente.

La procédure applicable

Le champ d'application de la procédure des droits incorporels

Application de la procédure de saisie des droits incorporels aux droits incorporels visés aux...

Site : http://www.dubois-huissier-93.com

Thèmes liés : vente volontaire de meubles aux encheres publiques / vente volontaire de meubles aux encheres / vente publique meubles / vente de meubles d occasions / vente aux encheres meubles

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