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Lots déstockage 37 - TROCMARIE : meubles discount, 45, 78 ...
Dépôt-vente meubles, électroménager - Chartres (28)
Dépot-vente, antiquités, brocante, meubles discount
Bonjour,
Notre dépot-vente est situé 14 rue Jean Perrin à Luisant, à proximité du Brico Dépôt de Chartres. Nous pouvons mettre en vente vos meubles ou appareils électroménagers dans notre magasin de ...
Site :
http://www.idepotvente-28.com
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Dépôt-vente Brive, dépôt-vente meubles d\'occasion ...
Contact & accès
Dépot - Vente Multitroc à Brive
Une des plus grandes surface de la région, la boutique de dépôt-vente Multitroc est située près du centre-ville à Brive. Depuis plus de 25 ans à Brive, nous vous proposons un large choix de...
Site :
http://depotventebrive.fr
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TROC DEPOT- Dépôt Vente LYON - VILLEURBANNE (VILLEURBANNE ...
Dépôt-Vente à VILLEURBANNE
DEPOT VENTE LYON - VILLEURBANNE (VILLEURBANNE)
NOUVEAU SUR VILLEURBANNE !! TROC dépôt, magasin de dépôt-vente propose à sa clientèle une grande variété de produits d'occasion (antiquités, tableaux, objets de déco,...
Site :
http://troc-depot.dvif.fr
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ALP DEPOT VENTE
ALP DEPOT VENTE objets, mobiliers d'occasion anciens et modernes à Grenoble !
Le dépôt vente est ouvert du mardi au samedi de 9h00 à 12h00 et de 14hj00 à 19h00
Pour une estimation merci de nous envoyer un email avec les photos de vos objets ou passer en direct pendant les horaires d'ouverture pour vous indiquer les objets, meubles, bibelots et...
Site :
http://www.alp-depotvente.com
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Vente forcée de droits incorporels | Dubois Fontaine ...
Cette mesure de saisie des droits incorporels ne se trouve réalisée que par la vente du bien saisi.
Par conséquent, nous verrons comment s'organise la procédure de saisie, puis comment s'effectue la vente.
La procédure applicable
Le champ d'application de la procédure des droits incorporels
Application de la procédure de saisie des droits incorporels aux droits incorporels visés aux...
Site :
http://www.dubois-huissier-93.com
Thèmes liés : vente volontaire de meubles aux encheres publiques / vente volontaire de meubles aux encheres / vente publique meubles / vente de meubles d occasions / vente aux encheres meubles
LYON TROC- Dépôt Vente LYON - VENISSIEUX (VENISSIEUX ...
221 Avenue Francis De Pressense
69200 VENISSIEUX
Dépôt-Vente à VENISSIEUX
DEPOT VENTE LYON - VENISSIEUX (VENISSIEUX)
Depuis 1991, LYON TROC, magasin de dépôt-vente propose à sa clientèle une grande variété de produits d'occasion (antiquités, tableaux, objets de...
Site :
http://lyon-troc.dvif.fr
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Fiche 3 – La saisie des meubles corporels (Fiche Juriste ...
Un bien meuble corporel est un bien qui a une existence matérielle et qui peut être déplacé (ex : un téléviseur, une voiture).
Les procédures civiles d'exécution, et notamment les saisies de meubles corporels, sont régies par la loi n°91-650 du 9 juillet 1991 et le décret n°97-755 du 31 juillet 1992.
Le créancier qui dispose d'un titre exécutoire et qui souhaite recouvrer la somme...
Date: 2017-02-24 17:59:03
Site :
http://www.europe-eje.eu
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