Articles sélectionnés pour le thème : vente meubles particulier
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vente meubles de particulier a particulier
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Vente entre particulier de meubles de famille
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Posté le Le 10/04/2012 à 03:26
Bonjour,
je souhaite acheter des meubles de salons à une personne de ma famille. Comment puis je officialiser la vente, pour qu'il n'y a ait pas de litige possible? Et peut elle me les conserver le temps que je les recupère?
Merci beaucoup
Posté le Le 10/04/2012 à 03:26
Bonjour Madame,
Afin d'officialiser cette vente vous devez...
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Thèmes liés : vente de meubles de particuliers / vente de meuble de salon / depots vente de meubles / vente meubles / acheter salon meuble
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Vente forcée de droits incorporels | Dubois Fontaine ...
Cette mesure de saisie des droits incorporels ne se trouve réalisée que par la vente du bien saisi.
Par conséquent, nous verrons comment s'organise la procédure de saisie, puis comment s'effectue la vente.
La procédure applicable
Le champ d'application de la procédure des droits incorporels
Application de la procédure de saisie des droits incorporels aux droits incorporels visés aux...
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Comment vendre un meuble ancien contre de l'argent
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Comment vendre un meuble ancien
09 Juil 2012 par 62days.com
Il peut être difficile de vendre des meubles anciens si vous n'avez aucune connaissance sur ce marché. Vous avez peut être en votre possession un mobilier de ce type et vous ne savez pas quoi faire de cet objet encombrant présent dans votre famille depuis plusieurs générations. En consultant...
Date: 2017-02-24 17:16:33
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PAT - ISF - Assiette - Bases légales d'évaluation des biens
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Par exception au principe, rappelé au BOI-PAT-ISF-30-50-10 , de l'évaluation des biens imposables à leur valeur vénale, la loi, pour certains biens, a fixé, en matière de droits de succession, des bases légales d'évaluation.
Ces bases légales d'évaluation trouvent à s'appliquer au titre de l'impôt de solidarité sur la...
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Grillage et clôture en France
Grillage et clôture en France
L'annuaire des vendeurs et des installateurs de grillages et de clôtures implantés en France.
Le Roi du Matelas est une enseigne leader dans la distribution de matelas, de sommiers, de lits et d´accessoires qui possède un réseau de plus de 80 magasins en France, en Belgique ainsi qu´au Luxembourg.
Société : Le Roi du Matelas
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Enchère — Wikipédia
Le principe de l'enchère au cadran est celui de la traditionnelle vente au cadran : les prix décroissent sur des durées prédéterminées et le premier qui fait acte d'achat remporte la vente.
Article détaillé : Vente à la bougie .
Le principe de l'enchère « à la bougie » est celui d'une vente aux enchères ascendantes classique, la bougie servant à déterminer la dernière...
Date: 2017-02-15 00:49:06
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Achat meuble Art Deco : Achat / vente meubles d'Art Déco ...
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Anne de B s'engage pour la préservation de la nature. La marque réduit son impact sur l'environnement en utilisant du bois provenant d'arbres de plantation et des cires naturelles pour la fabrication de mobilier Art Déco.
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Date: 2012-06-28 08:52:21
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