Saisie-vente | service-public.fr

La saisie-vente ne peut être réalisée que par un huissier de justice .

Biens concernés

Les biens susceptibles de faire l'objet d'une saisie-vente sont des biens mobiliers corporels (mobilier, livres, voiture...) appartenant au

débiteur

, sauf biens insaisissables . Peu importe que ces biens soient détenus ou non par le débiteur.

Cependant, si les biens sont détenus au domicile d'un tiers,...  [suite...]

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• vente bien mobilier

Vente en ligne de mobilier de bureau, fauteuils, armoires ...

Vente de mobilier de bureau ergonomique, pas cher, Burostock propose la vente en ligne de meubles de bureau discount. Burostock est un entrepôt de vente de meubles de bureau à prix discount situé à Plan de Campagne, entre Marseille et Aix en Provence

Pour trouver un grand choix de bureaux et armoires de bureau à Plan de Campagne ou Vallauris : Boutique sur internet également Vente mais encore Acheter...  [suite...]

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Mobilier Jeujura - mobilierenfant.net

Mobilier enfant decoration enfant - Lit enfant, bureau, commode, armoire, bibliothèque, accessoires et décoration

Mobilier Jeujura

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• vente mobilier particulier
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Mobilier et aménagement de bureau à Marseille - Design ...

Vente de mobilier de bureau à Marseille

Réussir ensemble vos projets d'aménagement

Vente de mobilier de bureau et sièges de bureaux Design sur Marseille 13 et Aix en Provence : DMB Concept

DMB- Design Mobilier Bureau est distributeur de la marque Haworth (Fabricant de mobilier et sièges de bureaux) dans les Bouches du Rhône (Marseille, Aix en Provence, Aubagne, Salon de Provence, Marignane, Vitrolles...  [suite...]

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Mobilier de jardin offres Mobilier de jardin vente de ...

Le mobilier de jardin est une part importante de votre vie en extérieur. En effet, il est difficile d'imaginer un jardin ou un patio sans un élégant mobilier de jardin où il est possible de se relaxer et de profiter de l'extérieur avec vos amis ou votre famille. Si vous n'avez pas le temps de vous asseoir, vous pourrez tout simplement jeter un oeil à votre élégant mobilier dans le jardin...  [suite...]

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4 Ventes aux enchères futures dans nos maisons de ventes ...

Vente généraliste : Mobilier, Objets d'Art, Peintures...

Vins & Alcools

4 Ventes aux enchères futures dans nos maisons de ventes...  [suite...]

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Mobilier de bureau professionnel et de direction design de ...

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Meuble France - in7.fr

(Clics: 181;Site ajouté: Jan 17, 2014, meuble)

Société de Ventes Volontaires aux Enchères Publiques à Chambéry,Savoie.Estimations,inventaires,expertises:meubles,tableaux,objets anciens...

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• vente mobilier enchere publique france
• vente enchere mobilier bureau

Location Mobiliers Soubrier Décoration - Louer mobilier ...

Soubrier Antiquités et Décoration, vente et location de mobiliers anciens et contemporains, création d'atmosphère et de décors, cinéma, théâtre et événement

Dans un lieu magique, Soubrier propose à...  [suite...]

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Vente de mobilier et équipements pour salon de coiffure ...

Equipez votre salon de coiffure avec du mobilier design et pas cher grâce à GDS Design. Boutique en ligne spécialiste de la vente de meubles et équipements pour salon de coiffure.

Où acheter du mobilier pour salon de coiffure pas cher? Acheter ou Magasin et Mobilier pour salon de coiffure

Sur son site de vente en ligne GDS Design propose à tous les coiffeurs de France d'équiper leur salon avec du matériel professionnel,...  [suite...]

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• vente mobilier salon coiffure

Table De Salle A Manger Haut De Gamme | Salle à manger ...

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Superbe Mobilier de salle à manger

Longueuil/Rive Sud06-janvier-17

Très beau mobilier de salle à manger, haut de gamme, de...  [suite...]

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Magasin de meubles design à Bruxelles - Instore Shop ...

Designers

Parler de mobilier contemporain, c'est croiser la route de ces créateurs qui ont laissé leur marque. La plupart d'entre eux ont joué un rôle majeur dans l'évolution des formes qui habillent encore aujourd'hui nos intérieurs : Eero Saarinen, Charles Eames, Le Corbusier, Arne Jacobsen, Arad Ron, Frank Gehry,... On ne peut, par exemple, penser à Eames sans l'associer à son...  [suite...]

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Mobilier urbain en bois, Saint-Dié-des-Vosges, Lusse ...

Mobilier urbain en bois Saint-Dié-des-Vosges

La société COLIN CHRISTOPHE, établie à Lusse, est spécialisée dans la fabrication de mobiliers d'extérieur en bois. J'oeuvre dans la création et la vente de toute sorte de meubles en bois destinés à l'embellissement de votre extérieur.

Fabrication artisanale de mobiliers urbains

Depuis 2004, j'ai fait de la menuiserie ma passion, ce qui m'a permis d'avancer incessamment dans la recherche de l'excellence. Aujourd'hui, je mets mon savoir-faire à votre disposition dans la création et la vente de mobiliers urbains en bois .

Utilisant comme matière première des...  [suite...]

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Mobilier magasin en ligne : agencement tabac – Le Paris

Votre mobilier de magasin en ligne

Vous êtes ici : www.agencementtabac.fr  / Accueil

Société spécialisée dans la vente de mobilier de magasin en ligne, Le Paris propose aux professionnels toute une gamme de...  [suite...]

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Mobilier reception hotel : fabrication de mobilier d'hôtel ...

des appliques etc.

Pour la production de mobilier de réception d'hôtel , les artisans d'Anne de B mettent en oeuvre le savoir-faire acquis durant ces vingt dernières années. Fabriqué entièrement à la main, notre mobilier d'hôtel est réalisé selon les procédés artisanaux suivis par les ébénistes de l'époque.

Le mobilier d'hôtel chic et respectant l'environnement

Depuis 1988, Anne de B réédite artisanalement du mobilier pour réception...  [suite...]

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Chaises cuisine et vente de chaise de cuisine (design ...

A propos

Spécialiste dans la vente de mobilier design, contemporain et moderne depuis 2009.

Notre société est spécialisée dans la vente de mobilier contemporain et meuble moderne haut de gamme. Nous proposons depuis plusieurs années un large choix de fauteuils et sièges moderne, chaises de cuisine, chaises de salle à manger, chaise de bar, tabourets, meubles et mobilier tendance. Nous...  [suite...]

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Achat-vente d'objets et meubles anciens, en Charente

Achat-vente de meubles anciens, en Charente

Antic Déco achète et vend des armoires, commodes, buffets, tables, chaises...

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Lit Bébé Fer Forgé - Mobilier Enfant

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Lit Bébé Fer Forgé

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Mobilier de bureau d'occasion - Adopte Un Bureau

Le mobilier de bureau d'occasion en toute confiance avec Adopte Un Bureau

Nous sélectionnons les meilleures marques de mobilier de bureau d'occasion pour votre aménagement de bureau : Herman Miller, Steelcase, etc. L'économie circulaire est au coeur de notre projet qui privilégie l'achat de mobilier de bureau d'occasion disponible localement à la fabrication de nouveaux meubles de bureaux. Nous vous offrons la possibilité d'être acteur de cette nouvelle économie et d'agir à votre niveau pour une consommation plus éthique et responsable.

Nous offrons un large choix de mobilier pro d'occasion au meilleur prix. Nous vous...  [suite...]

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Shogun vous propose sur son site de vente en ligne ainsi que dans ses six magasins, le plus grand choix de mobilier industriel avec Loft Spirit.

En exclusivité la marque Starbay, spécialiste reconnu du mobilier de marine et meuble de voyage...

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Memoire Online - Procédures simplifiées de recouvrement et ...

Université de Bamako - Maitrise Carrières Judiciaires 2009

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· Paragraphe 2 : Les Saisies Ventes Mobilières

L'Acte Uniforme sur les voies d'exécution désigne désormais la saisie exécution sous les termes « saisies ventes ». La saisie vente est une procédure par laquelle tout créanciers « muni d'un titre exécutoire » constatant une créance...  [suite...]

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Vente materiel medical - Realme matériel médical

REALME, entreprise de vente de matériel médical professionnel, vous souhaite la bienvenue sur son site de vente en ligne d'équipement et mobilier médical pour les professionnels de santé et établissements hospitaliers; vente également...  [suite...]

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Mobilier de coiffure professionnel - Fauteuils, bacs et ...

Mobilier Coiffure Pro est spécialisée dans la vente de mobilier aux professionnels de la coiffure et de l'esthétique.

Attentes, réceptions, fauteuils, bacs a shampoing, postes de coiffage, esthétiques, table de manucure, accessoires..., nous vous proposons une large gamme de produits à des prix compétitifs.

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Leniau Pascal et Annie, artistes contemporains, designers.

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Vente forcée de droits incorporels | Dubois Fontaine ...

Cette mesure de saisie des droits incorporels ne se trouve réalisée que par la vente du bien saisi.

Par conséquent, nous verrons comment s'organise la procédure de saisie, puis comment s'effectue la vente.

La procédure applicable

Le champ d'application de la procédure des droits incorporels

Application de la procédure de saisie des droits incorporels aux  droits incorporels visés aux...  [suite...]

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Portobello, brocante dépôt-vente d'objets de la maison, Paris

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Portobello est une brocante chic dépôt-vente d'objets de la maison, située en plein coeur de Saint Germain des Près, dans le 6ème arrondissement de Paris. Mobilier, argenterie, tableaux ou luminaires, sont autant d'objets de charme, de curiosités, que l'on redécouvre mis en scène comme dans une maison. C'est une boutique où l'on se sent comme chez soi.

Ce concept est né de l'idée que les...  [suite...]

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Vente privée bébé, enfant, maman et puériculture, jusqu’à ...

Accéder aux ventes privées bébé en cours

La vente privée bébé ou vente privée puériculture, c'est quoi?

Des promos bébé et des articles pas chers à longueur d'année ! Sur chacun des sites l'inscription est gratuite, elle permet de profiter des promotions et d'en faire profiter vos amis, une fois inscrite vous pourrez parrainer des amies et gagner entre 8 et 12EUR de bons...  [suite...]

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Vente Flash mobilier et canapés - lamaisonducanape.com

Ventes flash canapés et mobilier by La Maison du Canapé

Il n'y a pas de vente flash en cours

Revenez prochainement sur notre site pour découvrir nos nouvelles offres. Abonnez-vous à notre newsletter pour être avertis de l'ouverture de nos prochaines ventes flash.

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Mobilier de Bureau | Chaise de Bureau | Unique Mobilier ...

Unique Mobilier

spécialiste de l'aménagement

Unique Mobilier de bureau vous propose une vaste gamme de produits  pour l'aménagement de vos espaces de travail, tel que  poste de réception,  salle d'attente, salle de conférence, bureau exécutif, aire ouverte. Fauteuils, classeurs de toutes sortes, chaises de bureau ergonomiques et autres  figurent parmi notre large éventail de produits...  [suite...]

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Présent sur Dijon, Paris, Melun, Meaux, Fontainebleau, Versailles, Cannes, Nice, Marseille, Aix en Provence, Montpellier...

Antiquaire de famille depuis 4 générations M. Schoumer se déplace 7j/7 sur toute la France pour estimer et acheter vos meubles et objets anciens :

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Hyperburo Clermont-ferrand - Vichy : fournitures de bureau ...

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Hyperburo à Clermont-Ferrand c'est l'ensemble des produits et services pour le bureau : fournitures de bureau et scolaire, papeterie,...  [suite...]

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Lafuma Mobilier : fabricant français de mobilier de jardin ...

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Lafuma Mobilier : fabricant français de mobilier de jardin depuis 60 ans

Un savoir-faireA LA FRANCAISE

Notre Sélection Salon de Jardin

Lafuma Mobilier sélectionne pour vous le meilleur du...  [suite...]

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Direction | Artcurial

Président délégué

Commissaire-priseur

Titulaire d'une Licence de Droit et d'un DEUG d'Histoire de l'Art, il choisit les ventes aux enchères en 1990 et rejoint son père Jacques Tajan à l'étude Tajan SA. Il y organise les ventes Art Déco qui deviendront rapidement une spécialité phare de la maison. Trois ans plus tard il prend la tête du secteur Art Moderne et Contemporain tout en...  [suite...]

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Mobilier - Vichy Bureau : Spécialiste en informatique

VICHY BUREAU participe au renom de notre bassin

 en soutenant ces trois équipes

Que vous soyez une entreprise, un artisan, un particulier, une association, une administration,

une collectivité locale ou un CE

VICHY BUREAU  vous apportera la meilleure solution dans tous les domaines liés "au bureau"

Si vous êtes en train de créer ou de reprendre une entreprise ou un...  [suite...]

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I. Conditions préalables au recours à la saisie-vente

2012-09-12T06:00:00.000+02:00

REC - Mise en oeuvre du recouvrement forcé - Saisie-vente - Règles générales

Les conditions et le déroulement de la procédure de saisie-vente sont régies par les dispositions des articles 50 , 51 , 52 , 53 , 54 et 55 de la loi n° 91-650 du 9 juillet 199 1 et des articles 81 à 133 du décret n° 92-75 5 du 31 juillet 1992 .

Cette procédure permet à un...  [suite...]

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Mobilier salon de coiffure et institut de beauté, mobilier ...

Uki (6)

Mobilier salon de coiffure et institut de beauté

Bleu Libellule vous propose un large choix de matériel de coiffure à domicile  et d'esthétique comme les tables de service, tables d'esthétique et de manucure, les tabourets et fauteuils, ou les laves tête.  Retrouvez tous les produits de cette gamme parmi les marques Peggy Sage, Sibel ou Mezzo.

1-12 sur 57

Grâce au  Club...  [suite...]

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Grillage et clôture en France

Grillage et clôture en France

L'annuaire des vendeurs et des installateurs de grillages et de clôtures implantés en France.

Le Roi du Matelas est une enseigne leader dans la distribution de matelas, de sommiers, de lits et d´accessoires qui possède un réseau de plus de 80 magasins en France, en Belgique ainsi qu´au Luxembourg.

Société : Le Roi du Matelas

Url :...  [suite...]

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Prisunic & le design | via.fr

Du 5 septembre au 30 novembre 2008, le VIA (Valorisation de l'Innovation dans l'Ameublement) célèbre le quarantième anniversaire du premier catalogue Prisunic de vente par correspondance de mobilier à travers une exposition inédite : PRISUNIC & LE DESIGN, une aventure unique. Expérience pionnière, le catalogue lancé en avril 1968 rend le mobilier au design contemporain accessible au plus...  [suite...]

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Vente de meubles asiatiques, malles et coffres de Chine ...

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Boite boîte Ronde Chine Laque 18/19 Eme Siecle - boîtes ...

Verrerie

Le site des antiquaires en ligne

Proantic est un site internet de vente en ligne de die aux antiquaires professionnels. Vous cherchez a acheter des antiquite s,...  [suite...]

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Voir également :

• vente mobilier 18 eme siecle